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Les interventions en 2008
Année 2008
Délibérations 2009
vendredi 13 mars 2009
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Documents joints à cet article :
Délibération n°1110 Classement des chemins de la commune
Délibération n°1111 Compte Administratif Année 2008
Délibération n° 1112 Compte de gestion Année 2008
Délibération n° 1113 Affectation du résultat du buget 2008 au budget de l’exercice 2009
Délibération n°1114 Participation de la commune à une retraite complémentaire du maire (Fonpel)
Délibération n° 1115 Subventions 2009
Délibération n°1116 Budget 2009
Délibération n°1117 Instauration de servitude Site Dectra Enquête publique
Délibération n° 1118 Election des membres de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier
Délibération n° 1119 Sinistre pont de la Moivre - Earl Weber
Délibération n°1120 Election des délégués au Conseil d’Ecole
Délibération n° 1121 Travaux
Délibération n° 1122 Périmètre d’implantation des servitudes du SITE DECTRA
Délibération n° 1123 Désignation des membres du bureau de l’Association foncière
Délibération n°1124 Effacement du réseau électrique le long de la RN 44
Délibération n° 1125 Décision modificative au budget 20 000 €
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